Téléchargements > Contact & Brochures >
DÉCISIONS DE MONSIEUR LE MAIRE

» Télécharger le document
Ajouté le 27/02/24
DÉCISION N°002-2024 (pdf - 1 Mo)
Affaire : Mise à disposition d'un agent d'un chargé de projet PDV (Petites Villes de Demain) - convention entre la commune et la communauté de communes Agly-Fenouillèdes.
DÉCISION N°002-2024


» Télécharger le document
Ajouté le 27/02/24
DÉCISION N°001-2024 (pdf - 891 Ko)
Affaire : Mise à disposition de la tractopelle avec conducteur - convention entre la commune et la communauté de communes Agly-Fenouillèdes.
DÉCISION N°001-2024


» Télécharger le document
Ajouté le 03/03/23
DÉCISION n°004-2023 (pdf - 761 Ko)
Affaire : délégation de service public (DSP) pour la gestion et l'exploitation du site des Gorges de Galamus.
DÉCISION n°004-2023


» Télécharger le document
Ajouté le 02/02/23
DÉCISION N°003-2023 (pdf - 490 Ko)
Affaire : maîtrise d'ouvrage par cabinet d'architecte Olivier WEETS / Le Chapitre phase 2 travaux de rénovations sur la nef
DÉCISION N°003-2023


» Télécharger le document
Ajouté le 02/02/23
DÉCISION N°002-2023 (pdf - 371 Ko)
Affaire : accompagnement à la fiscalité locale
DÉCISION N°002-2023


» Télécharger le document
Ajouté le 02/02/23
DÉCISION N°001-2023 (pdf - 449 Ko)
Affaire : mise en place de la base adresse locale (BAL), l'adressage en lien avec l'installation de la fibre sur la commune.
DÉCISION N°001-2023